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Gestion et organisation de la prévention
- Les obligations des employeurs publics en termes de formation à la sécurité
- Enjeux et politique en matière de risques professionnels
- Information et formation générale à la sécurité
- Examens médicaux d’embauche
Assistants et conseillers de prévention
- Désignation et rôle des assistants et conseillers de prévention
- Modèle d’arrêté de nomination
- Modèle d’arrêté de prise de fonction
- Modèle lettre de cadrage
Plan de prévention lors d'intervention d'entreprises extérieures
- Note d’information
- Plan de prévention
Modèles de registres et de documents
- Registre de santé et sécurité au travail
- Procédure « droit d’alerte et de retrait »
- Registre spécial « droit d’alerte »
- Règlement de travail en sécurité
- Livret d’accueil sécurité des agents
- Fiche de poste
Le document unique d’évaluation des risques
- Les enjeux de la prévention, le document unique
- Guide méthodologique
premiers secours
- Le défibrillateur cardiaque
- Formations premiers secours
- Trousse premiers secours
- Premiers secours
Fiches pratiques/ notes d'information
- Les travaux d’élagage
- Modèle de règlement intérieur relatif aux conditions d’utilisation de véhicules de service
- Etiquetage, incompatibilités et stockage des produits chimiques
- Le travail en période de forte chaleur
- Accompagnement et soutien psychologique aux personnes affectées par des évènements graves
- Gestion du risque alcool
- Vérifications générales périodiques
- Fiche de dotation EPI
- Signalisation des chantiers mobiles
- Le permis de feu
- Travail en station d’épuration
- Fonds d’Indemnisation des Victimes de l’Amiante (FIVA)
- Utilisation d’une débroussailleuse portative
- Accidents exposant au sang
- Règles sur le transport de carburant
- Le risque radon
- Travail en hauteur
- Utilisation d’une épareuse
- CERTIPHYTO
- ZERO PHYTO
- Risques électriques
- Travail sur écran de visualisation
Les équipements de protection individuelle
L’hygiène et la sécurité du personnel employé à la collecte de déchets ménagers
La pose et dépose des installations temporaires d’illumination
Mesure de prévention en présence d’amiante environnemental
La prévention des risques psychosociaux
Lutte contre le tabagisme
Utilisation d’une tronçonneuse
La prévention des troubles musculosquelettiques
Les autorisations d’intervention à proximité des réseaux
La prévention des accidents lors de travaux ou d’interventions dans les espaces confinés
conduite de véhicules et d'engins
- Guide de la bonne conduite en matière de sécurité routière
- Conduite de minibus
Les permis de conduire
Les autorisations de conduite
Les formations de conducteurs routiers (FIMO-FCO)
Les examens psychotechniques
pandémies
- Pistes de prévention COVID-19
Plan de continuité d’activité
Principales références réglementaires
- Code du travail : Quatrième partie, Santé et sécurité au travail
- Décret n°2001-1016 du 5 novembre 2001
- Circulaire n°6DRT du 18 avril 2002
Liens utiles
- www.legifrance.gouv.fr (Service public de la diffusion du droit)
- www.inrs.fr (Institut National de recherche et de Sécurité)
- www.oppbtp.fr (Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et de Travaux Publics)
- www.bossons-fute.fr (Association de partage d’informations animée par des médecins du travail et des préventeurs)
- www.cdc.retraites.fr/outils/russt (CNRACL. Caisse des dépôts. Registre Unique de Santé et Sécurité au Travail : RUSST)
- www.anpaa.asso.fr (Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictions)
- www.addictaide.fr/pro/ (Les addictions en milieu professionnel)
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